SOGED, schéma d'organisation et de gestion des déchets : ce que l'acheteur attend, le contenu type, les obligations à connaître (tri, traçabilité) et l'exemple d'un SOGED noté dans un mémoire gros œuvre 20/20.
Par Antoine Matras — Fondateur de REDACT BTP, 10 ans d'expérience en gros œuvre
Le SOGED (schéma d'organisation et de gestion des déchets) est la partie du mémoire technique où l'entreprise explique comment elle gère les déchets de son chantier : qui en est responsable, comment ils sont triés, où ils sont stockés, par qui ils sont évacués et vers quelles filières, et comment leur traçabilité est assurée. Il est souvent noté à part dans la grille du règlement de consultation, et il engage l'entreprise pendant le chantier.
Voyez à quoi ressemble un mémoire noté 20/20 : un vrai mémoire de lot gros œuvre, rendu anonyme, en PDF gratuit et sans inscription.
Le SOGED est souvent traité en dernier, avec un paragraphe recopié d'un dossier à l'autre. C'est pourtant un critère noté, parfois sur 5 points ou plus, et l'un des plus faciles à réussir : il suffit de répondre précisément aux questions que se pose l'acheteur. Voici ce qu'il doit contenir, les obligations à connaître, et un exemple réel tiré d'un mémoire gros œuvre noté 20/20.
Le SOGED, schéma d'organisation et de gestion des déchets, décrit l'organisation que l'entreprise met en place pour les déchets de son lot : tri, stockage, évacuation, valorisation et traçabilité. On rencontre aussi le terme SOSED, schéma d'organisation et de suivi de l'élimination des déchets : le contenu attendu est le même.
Il est demandé par le règlement de consultation, en général dans le mémoire technique, parfois comme une pièce à part. Une fois le marché signé, il engage l'entreprise : la maîtrise d'œuvre peut vérifier sur le chantier que ce qui a été écrit est appliqué.
La grille de notation donne souvent la liste exacte des attendus. Dans le mémoire gros œuvre noté 20/20, le SOGED valait 5 points et l'acheteur demandait de préciser la méthode de tri et les moyens humains mobilisés, notamment la personne désignée responsable des déchets. Un SOGED qui répond à ces deux questions, nommément, a déjà l'essentiel des points.
| Rubrique | Ce qu'on y écrit |
|---|---|
| Responsable | La personne désignée responsable des déchets et son rôle sur le chantier |
| Nature des déchets | Les déchets que le lot va produire : inertes, bois, métaux, plastiques, plâtre, déchets dangereux |
| Tri | La méthode de tri à la source, les flux séparés, les contenants |
| Stockage | Les zones de stockage sur le chantier, leur signalisation, leur cohérence avec le plan d'installation |
| Évacuation et filières | Qui évacue, à quelle fréquence, vers quelles filières (recyclage, valorisation, installations agréées) |
| Traçabilité | Les bordereaux et constats d'évacuation, leur archivage et leur transmission au maître d'ouvrage |
| Réduction et nuisances | Ce qui limite les déchets à la source (approvisionnements, chutes) et les nuisances (envols, propreté) |
Le producteur des déchets en est responsable jusqu'à leur élimination ou leur valorisation finale : l'entreprise ne s'en décharge pas en les confiant à un transporteur. Le SOGED doit donc montrer des filières identifiées, pas seulement « une évacuation conforme à la réglementation ».
Depuis 2021, le tri à la source porte sur sept flux : papier et carton, métal, plastique, verre, bois, fraction minérale et plâtre. Les déchets dangereux, dont ceux contenant de l'amiante, se suivent avec un bordereau électronique sur la plateforme nationale Trackdéchets. Enfin, la filière à responsabilité élargie des produits et matériaux de construction du bâtiment, en place depuis 2023, organise la reprise des déchets triés auprès de points de collecte : la citer, avec l'éco-organisme concerné, montre que l'entreprise connaît le dispositif.
Sur une démolition ou une réhabilitation importante, le maître d'ouvrage fait réaliser un diagnostic des produits, équipements, matériaux et déchets (PEMD) : s'il figure au DCE, le SOGED doit en reprendre les quantités et les filières.
Le chantier : un laboratoire en sous-sol d'un bâtiment occupé, où la pose de bennes était impossible. Le SOGED part de cette contrainte, au lieu de dérouler une organisation standard. Voici ses quatre parties, telles qu'elles ont été rendues.
Organisation générale. Un responsable dédié supervise et coordonne le tri, la collecte, le stockage et l'évacuation des déchets, conformément à la réglementation et au CCTP. La pose de bennes n'étant pas possible sur ce chantier, les déchets sont triés et stockés sur place, puis ramenés au dépôt de l'entreprise (bennes de tri) ou directement emmenés en déchetterie professionnelle.
Moyens humains. Toutes les équipes participent à la gestion des déchets : supervision du tri et de la séparation sur site, bonne utilisation des contenants et des zones de stockage, traçabilité et documentation des évacuations.
Méthode de tri. Tri en amont, sur le chantier, pour faciliter la valorisation : inertes (briques, béton, gravats) ; bois, plastiques et cartons ; métaux ; déchets dangereux (peintures, colles, produits chimiques). Chaque type est stocké dans des conteneurs identifiés, dans des zones dédiées, puis ramené chaque jour au dépôt pour être évacué par un partenaire.
Évacuation et traçabilité. Évacuation par des entreprises spécialisées disposant des agréments nécessaires ; constats d'évacuation établis à chaque opération et remis au maître d'ouvrage sur demande ; bons, constats et rapports de tri archivés.
Ce qui a fait la note : la réponse colle à la contrainte du site (pas de benne, donc un circuit chantier-dépôt), le responsable est désigné, les flux sont nommés et la traçabilité est décrite. Le mémoire complet, rendu anonyme, se télécharge en PDF.
Pour quel type d'entreprise ?
Pour aller plus loin que cet exemple : nommer la personne responsable plutôt que son rôle, citer les filières et l'éco-organisme utilisés, et donner un ordre de grandeur des quantités par flux quand le DCE le permet.
Le SOGED générique. « Les déchets seront évacués conformément à la réglementation » ne répond à aucune question de l'acheteur et rapporte peu.
Pas de responsable désigné. Quand la grille demande une personne, une fonction vague (« l'encadrement ») ne suffit pas.
Un stockage en contradiction avec le site. Des bennes dessinées là où le site n'en permet pas, ou absentes du plan d'installation de chantier : le correcteur rapproche les deux.
Oublier les déchets dangereux et la traçabilité. Même en petite quantité, colles, résines et produits de traitement doivent avoir leur filière et leur bordereau.
SOGED signifie schéma d'organisation et de gestion des déchets. C'est la partie du mémoire technique qui décrit comment l'entreprise trie, stocke, évacue et trace les déchets de son chantier, et qui en est responsable.
Le SOSED, schéma d'organisation et de suivi de l'élimination des déchets, désigne le même document sous un autre nom. Le contenu attendu est identique : organisation, tri, stockage, évacuation, filières et traçabilité.
Il est obligatoire quand le règlement de consultation le demande, ce qui est fréquent dans les marchés publics de travaux. Les obligations de fond, elles, s'appliquent toujours : responsabilité du producteur des déchets, tri à la source, traçabilité des déchets dangereux.
Chaque entreprise rédige le SOGED de son lot, en général le conducteur de travaux ou le chargé d'affaires qui prépare l'offre. Sur un chantier à plusieurs lots, il doit rester cohérent avec les installations communes prévues par le maître d'ouvrage ou le lot gros œuvre.
Une à deux pages suffisent, souvent en annexe du mémoire avec un renvoi depuis le cadre de réponse. Ce qui compte n'est pas la longueur mais la précision : responsable, flux, stockage, filières et traçabilité propres au chantier.